Mentions légales

Édition du site

Le site daisgatens.com est édité par la société Daisgaten, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro 103 638 268.

• Dénomination sociale : Daisgaten
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
• Capital social : 1,00 €
• Siège social : 660 Chemin De la Fossella, 66100 Perpignan
• SIREN : 103 638 268
• Numéro EUID : FR6601.103638268
• Adresse e-mail : contact@daisgatens.com
• Président : Gaetan Bourdais
• Directeur de la publication : Gaetan Bourdais

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007 — Site : www.ovh.com

Accès au site

Le site daisgatens.com permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

• Présentation de l'activité et des formations proposées ;
• Boutique en ligne pour l'acquisition de formations dans le domaine du bien-être alimentaire et de l'hygiène de vie ;
• Formulaire de contact et page FAQ.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Nature de l'activité

Daisgaten exerce une activité de formation non continue en ligne dans le domaine du bien-être alimentaire et de l'hygiène de vie. Les formations proposées ont une vocation éducative et de développement personnel. Elles ne constituent ni un acte médical, ni une consultation diététique personnalisée, ni un traitement, et ne se substituent pas à un suivi par un professionnel de santé qualifié.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, vidéos, méthodologies, supports…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l'article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site daisgatens.com sont présentées à titre indicatif et général, sans valeur contractuelle. Elles ne sauraient se substituer à un avis médical, paramédical ou psychologique. Le site ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées.

Le site daisgatens.com ne peut être tenu pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter le matériel informatique de l'Utilisateur suite à une utilisation, un accès ou un téléchargement provenant de ce site.

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Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour toute question relative à l'application des présentes mentions légales, vous pouvez écrire à : contact@daisgatens.com.